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Systèmes d'échange des données informatisé (EDI)
Document sur les exigences à l'égard des clients du commerce électronique
Les Document sur les exigences à l'égard des clients du commerce électronique (DECCE) fournissent aux utilisateurs des systèmes des renseignements exhaustifs sur chaque système.
Afin d'obtenir un DECCE non lié au système ci‑dessous, veuillez communiquer avec :
L'unité du commerce électronique : 888-957-7224
Unité du commerce électronique
Courriel : ecu.uce@cbsa-asfc.gc.ca
Téléphone : 888-957-7224
| Système | Présentation/Taille |
|---|---|
| Système automatisé d'échange de données des douanes (CADEX) |
(PDF, 733 Ko)
|
| Déclaration douanière (DECDOU) | |
| Système de soutien de la mainlevée accélérée des expéditions commerciales (SSMAEC) |
(PDF, 2,2 Mo) |
| Système de transmission des avis de mainlevée (STAM) |
(PDF, 1,8 Mo) |
| Programme d'autocotisation des douanes (PAD) - transporteurs | (PDF, 349 Ko)
|
| Programme d'autocotisation des douanes (PAD) - importateurs |
(PDF, 427 Ko)
|
| Fret ferroviaire EDI | |
Information préalable sur les expéditions |
(PDF, 1,6 Mo)
|
| Information préalable sur les expéditions commerciales (IPEC) ‑ aérien |
(PDF, 796 Ko)
|
| Information préalable sur les expeditions commerciales (IPEC) – Plan de chargement | Version 1.5 (PDF, 785 KB) |
| Processus de déclaration EDI des exportations du G7 |
(PDF, 1.8 Mo) |
En cours de mise au point
Vous pouvez obtenir une copie du DECCE Manifeste électronique pour le mode routier à la page du DECCE Manifeste électronique pour le mode routier.
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