Inspections des aliments, des végétaux et des animaux
Protéger le Canada des espèces envahissantes

L'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) joue un rôle important dans les activités visant à empêcher les espèces étrangères nuisibles d'animaux, de végétaux et de microorganismes d'entrer dans les écosystèmes canadiens. En raison du volume de plus en plus grand d'échanges commerciaux, de voyages et de tourisme, de nouvelles espèces envahissantes arrivent constamment à la frontière canadienne, que ce soit par air, par terre ou par mer. L'introduction délibérée ou accidentelle de ces espèces au pays peut être dévastatrice pour l'économie et l'environnement canadiens. C'est l'une des raisons pour lesquelles l'ASFC mène des inspections des aliments, des végétaux et des animaux à la frontière, tant pour les voyageurs que pour les importateurs commerciaux.

Bois de chauffage

Les maladies et les insectes envahissants peuvent s'abriter dans le bois de chauffage; c'est pourquoi il est interdit d'en apporter au Canada sans permis. Pour des renseignements supplémentaires, visitez le site Web de l'Agence canadienne d'inspection des aliments.

Carpes asiatiques

Les poissons d'eau douce envahissants comme les carpes asiatiques représentent une nouvelle menace possible pour les lacs et les voies navigables du Canada en raison de l'existence de voies navigables communes avec les États‑Unis, ou en raison de l'importation illégale de spécimens vivants de carpes asiatiques à la frontière. Les carpes asiatiques sont considérées comme des espèces aquatiques envahissantes (EAE) au Canada parce qu'elles représentent une menace importante pour les milieux aquatiques et qu'elles ont des effets dévastateurs sur les écosystèmes aquatiques indigènes.

L'ASFC travaille étroitement avec les représentants fédéraux, ainsi qu'avec les autorités provinciales et territoriales, pour empêcher l'entrée au Canada des expéditions de carpes vivantes.

Pour des renseignements supplémentaires, visitez le site Web de Pêches et Océans Canada.

Matériaux d'emballage en bois

Les exigences en matière d'importation des matériaux d'emballage en bois (MEB) sont des lignes directrices strictes mises en place afin de protéger les forêts canadiennes des organismes nuisibles non indigènes qui se trouvent dans les MEB. Les organismes nuisibles envahissants peuvent mener à des pertes économiques – découlant des frais d'éradication et de contrôle dans les millions de dollars, des pertes de marchés d'exportation et des pertes d'emplois et de revenus dans le domaine du tourisme et de l'industrie du Canada – ainsi qu'à des dommages irréversibles sur les forêts et les écosystèmes forestiers du Canada.

Qu'est-ce qu'un matériau d'emballage en bois?

L'expression « matériau d'emballage en bois » désigne toute pièce de bois non manufacturé utilisée pour assujettir, soutenir, protéger ou transporter des marchandises et comprenant, entre autres, les pièces d'arrimage, les palettes, les caisses, les cales et intercalaires, les fûts, les bobines et les patins de glissement.

Les produits d'emballage en bois composé entièrement (100 %) de produits à base de bois fabriqué, comme le contreplaqué, les panneaux de particules, les panneaux de copeaux orientés, le bois de placage et la fibre de bois, sont exemptés des exigences en matière d'importation du Canada.

Quels matériaux doivent être conformes aux exigences d'importation?

Au Canada, tous les MEB non manufacturés utilisés dans le cadre du commerce international doivent être conformes à la NIMP no 15. Il est interdit d'importer ou de déplacer en transit au Canada des MEB non manufacturés et non traités, à moins que ces matériaux ne proviennent de la zone continentale des États-Unis.

Les exigences relatives à l'entrée des matériaux d'emballage en bois en provenance de toutes les régions du monde, à l'exception de la zone continentale des États-Unis, sont précisées dans le Mémorandum D-98-08 : Exigences relatives à l'entrée au Canada des matériaux d'emballage en bois produits dans toutes les régions du monde, à l'exception de la zone continentale des États-Unis.

Les importateurs devraient savoir que l'entrée au Canada des matériaux d'emballage en bois non déclarés ou non conformes pourrait être refusée ou qu'eux-mêmes pourraient être assujettis à une sanction.

Que se passe-t-il avec les expéditions non conformes?

L'expédition et les MEB seront renvoyés du Canada. Dans certaines conditions, et à la discrétion de l'ASFC, les expéditions contenant des MEB non conformes peuvent être : (a) dégrouper ou (b) séparer de la cargaison associée et remplacer par des MEB conformes. Le dégroupement ou la séparation ne sont jamais une option quand il y a des organismes xylophages vivants ou des signes de leur présence.

Si la présence d'organismes nuisibles vivants est prouvée, on ordonnera le traitement des MEB avant leur renvoi du Canada afin de limiter le risque d'introduction des organismes nuisibles. Même si l'expédition a fait l'objet d'un traitement, elle doit être renvoyée du Canada. Il est de la responsabilité de l'importateur ou de la personne ayant la garde ou la responsabilité de l'expédition d'assumer tous les coûts associés au renvoi (y compris le traitement, le cas échéant) des MEB non conformes.

Besoin de plus d'information?

Pour obtenir plus d'information sur l'importation des matériaux d'emballage en bois, veuillez visiter la page Matériaux d'emballage en bois – Questions et Réponses de l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA).
Pour en savoir plus sur les autres politiques de l'ACIA en matière d'importation et d'exportation des produits forestiers canadiens, vous pouvez également visiter la page suivante : http://www.inspection.gc.ca/vegetaux/forets/fra/1299166186965/1299166280737.

Autres références connexes :

Marchandises potentiellement contaminées par de la terre

La terre constitue un risque élevé pour l'entrée de maladies et d'organismes étrangers nuisibles au Canada et peut causer des torts à l'économie, à l'environnement et aux ressources naturelles du pays.

Toutes les marchandises qui sont contaminées par de la terre se verront refuser l'entrée au Canada ou seront renvoyées du Canada.

Tous les véhicules automobiles entrant au Canada peuvent faire l'objet d'une inspection pour que l'on puisse s'assurer qu'ils sont propres et qu'ils sont exempts d'organismes nuisibles et de terre. Des droits peuvent être exigés pour les inspections. Si un véhicule automobile n'est pas bien nettoyé, l'importateur devra assumer des coûts supplémentaires pour obtenir les services d'une firme de nettoyage professionnelle de véhicules automobiles.

Pour obtenir de plus amples renseignements, consultez les ressources suivantes :

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