Expéditions rapides et sécuritaires
À propos du programme Expéditions rapides et sécuritaires

Contexte

Le programme EXPRES est une initiative conjointe entre l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) et le Service des douanes et de la protection des frontières des États-Unis (U.S. Customs and Border Protection) qui, en plus d'améliorer la sécurité de la frontière et de la chaîne commerciale, simplifie et accélère la circulation des expéditions commerciales transfrontalières.

Ce programme volontaire permet à l'ASFC de collaborer étroitement avec le secteur privé afin d'améliorer la sécurité frontalière, de lutter contre le crime organisé et le terrorisme et de prévenir la contrebande. De plus, en vertu de l'Initiative relative aux voyages dans l'hémisphère occidental des États-Unis, les participants au programme EXPRES, qui sont soit des citoyens canadiens, soit des citoyens états-uniens, peuvent utiliser leur carte EXPRES pour remplacer le passeport lorsqu'ils entrent aux États-Unis par voie terrestre ou maritime. Les résidents permanents du Canada ou des États-Unis sont encore tenus de présenter un passeport et un visa (s'il y a lieu) pour entrer aux États-Unis.

Le programme EXPRES au Canada

L'ASFC offre, aux participants à ses programmes des Négociant fiable, un passage accéléré à la frontière grâce à des voies et à des guérites EXPRES réservées dans des points d'entrée désignés. Le programme EXPRES s'appuie sur le Programme d'autocotisation des douanes (PAD) et sur les mesures de sécurité accrue du programme Partenaires en protection (PEP). Les importateurs et les transporteurs doivent participer au programme PAD et avoir signé le protocole d'entente du programme PEP afin d'être admissibles au programme EXPRES. Le chauffeur doit avoir en sa possession une carte EXPRES ou une carte du Programme d'inscription des chauffeurs du secteur commercial (PICSC) valide.

*Remarque : Les cartes du PICSC ont d'abord été créées pour la manutention des expéditions du PAD avant que le programme EXPRES ne soit établi. Le PICSC est un programme canadien et ainsi ses cartes d'adhésion ne sont valides que pour entrer au Canada. Le programme EXPRES est une initiative conjointe des États-Unis et du Canada. Les cartes d'adhésion des chauffeurs sont ainsi reconnues des deux côtés de la frontière.

Le programme EXPRES aux États-Unis

Tout camionneur qui utilise une voie EXPRES doit être un transporteur autorisé du partenariat américain entre les douanes et les entreprises contre le terrorisme, soit le Customs-Trade Partnership Against Terrorism (C-TPAT), et acheminer des marchandises admissibles destinées à un importateur autorisé du même programme. Le chauffeur doit posséder une carte de participation au programme EXPRES valide.

Fonctionnement du programme

Tous les participants au programme EXPRES (chauffeurs, transporteurs et importateurs) doivent faire l'objet d'une évaluation du risque. Comme les participants autorisés présentent un faible risque, l'ASFC peut concentrer ses ressources et ses efforts en matière de sécurité sur le traitement des voyageurs à risque élevé ou inconnu.

Lorsqu'un chauffeur autorisé à EXPRES arrive à la frontière, il n'a qu'à présenter à l'agent des services frontaliers trois documents dotés d'un code à barres (un document pour chacune des trois entités participantes : le chauffeur, le transporteur et l'importateur). L'agent peut rapidement procéder à la lecture des codes à barres, tandis que toutes les déclarations et les vérifications des données commerciales se font ultérieurement et ailleurs qu'à la frontière.

Dans le cadre du programme EXPRES, les marchandises admissibles des entreprises autorisées, qui sont acheminées par des transporteurs autorisés ayant recours à des chauffeurs inscrits, sont dédouanées au Canada ou aux États-Unis avec une rapidité et une certitude accrues, ce qui permet de réduire les coûts liés à l'observation.

Dès le 28 février 2017, le point d'entrée de Pacific Highway passera au modèle EXPRES-1er, qui continuera d'offrir un accès prioritaire aux véhicules admissibles au programme EXPRES, tout en réduisant l'engorgement général à la frontière. Les véhicules admissibles au programme EXPRES qui transportent des expéditions de négociants dignes de confiance et qui peuvent emprunter la voie EXPRES réservée jouiront aussi d'un accès prioritaire à toutes les guérites d'inspection ouvertes. Des feux de circulation donneront la priorité aux véhicules EXPRES; au feu vert, les chauffeurs du secteur commercial pourront sélectionner toute guérite d'inspection disponible dont la file est la plus courte, plutôt que d'être dirigés vers une guérite EXPRES ou une autre guérite particulière. Selon le système qui est actuellement en place au bureau pour les expéditions commerciales en direction sud, le modèle EXPRES-1er permettra d'accroître l'efficience à la frontière pour tous les clients de l'ASFC.

Comment utiliser la carte de participant au programme EXPRES

Vous ne pouvez passer la frontière en tant que participant au programme EXPRES, dans les voies réservées aux participants EXPRES, que si tous les passagers à bord du véhicule sont en possession d'une carte EXPRES valide pour les chauffeurs du secteur commercial et que vous transportez des marchandises admissibles pour un transporteur et un importateur autorisés dans le cadre du programme EXPRES.

Les procédures suivantes s'appliquent lorsque vous utilisez les voies réservées au programme EXPRES :

Titres de voyage

Bien que votre participation au programme EXPRES soit valide pour cinq ans, votre statut d'immigration doit aussi l'être en tout temps. Vous devez avoir en votre possession les documents d'identité et d'immigration appropriés, tels que passeport, carte de résident permanent, certificat de naissance, permis de travail/visa ou autres documents connexes, en plus de la carte de participation au programme EXPRES pour les chauffeurs du secteur commercial.

Déclaration des marchandises

En tant que participant au programme EXPRES pour les chauffeurs du secteur commercial, vous devez déclarer toutes les marchandises que vous importez, et ce, chaque fois que vous franchissez la frontière au Canada ou aux États-Unis.

Marchandises admissibles au programme EXPRES

Pour être admissibles au processus rationalisé EXPRES, les marchandises importées au Canada :

Canadiens qui reviennent au pays

Résidents des États-Unis qui entrent au Canada

Canadiens qui entrent aux États-Unis

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