N^o de pièce justificative

Genre de pièce justifi-
cative¹

Classe²

Description

N^o de pièce justificative

Genre de pièce justifi-
cative¹

Classe²

Description

14

TCCE

P

TCCE - Dossier administratif portant sur le réexamen relatif à l'expiration no. RR-2005-001 concernant l’ail:

• Rapport du TCCE préalable à l'audience (NQ-2000-006) du 21 février 2001; (anglais seulement)
• Rapport du TCCE préalable à l'audience (RR-2001-001) du 17 décembre 2001; (anglais seulement)

15

TCCE

N/C

TCCE - Dossier administratif portant sur le réexamen relatif à l'expiration no. RR-2005-001 concernant l’ail:

• Lettre à T. Ryan du 26 août 2005 concernant l'ouverture du réexamen relatif à l'expiration
  RR-2005-001; (anglais seulement)
• Rapport du TCCE préalable à l'audience (RR-2001-001) du 17 décembre 2001; (anglais seulement)
• Rapport du TCCE préalable à l'audience (NQ-2000-006) du 21 février 2001; (anglais seulement)
• Avis de réexamen relatif à l'expiration de conclusion et l'ordonnance (RR-2005-001) du 28 juin 2005; (anglais et français)
• Exposé de la Garlic Growers’ Association of Ontario (GGAO) en faveur du réexamen relatif à l'expiration (13 juillet 2005) (anglais seulement)
• Demande du TCCE au GGAO pour le nombre de membre et de la superficie totale (24 août 2005) (anglais seulement)
• Réponse du GGAO à la demande du TCCE pour le nombre de membres et de la superficie totale (24 août 2005) (anglais seulement)

16

ASFC(7 Pages)

N/C

Organisation mondiale du commerce – Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires – Mesures initiées par le Brésil, le Venezuela, la Thaïlande et la Chine pour les importations d’ail chinois (anglais seulement)
mars 2001 – avril 2003

17

ASFC

N/C

Journal official de l’Union européenne – Règlement de la commission (CE) – contingents tarifaires pour les importations d’ail dans l’Union européenne et documents d’information (anglais seulement)
15 juillet 2005

18

ASFC

N/C

Arizona State University – concurrence dans l’importation dans l’industrie de l’ail (Etats-Unis) (anglais seulement)
14 février 2003

19

ASFC

N/C

Agricultural Marketing Resource Centre – Profil de l’ail (Industrie nord-américaine) (anglais seulement)
Novembre 2003

20

ASFC

N/C

Organisation mondiale du commerce (OMC) – Comité des sauvegardes – Mesures de sauvegarde par la Corée contre l’ail de Chine (anglais seulement)
23 juillet 2001

21

ASFC

N/C

OMC – Comité des pratiques antidumping – Enquête antidumping de l’Afrique du Sud concernant l’ail de Chine (anglais seulement)
22 août 2005

22

ASFC

N/C

OMC – Comité des pratiques antidumping – Enquête antidumping du Brésil concernant l’ail de Chine (anglais seulement)
26 août 2005

23

ASFC

N/C

Base de données statistiques de l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO) – Chine – Production et exportations d’ail de 2001 à 2004 (anglais et français)
15 septembre 2005

24

ASFC

N/C

Base de données statistiques de la FAO – Vietnam – Exportations d’ail de 2001 à 2003 (anglais et français)
15 septembre 2005

N^o de pièce justificative

Genre de pièce justifi-
cative¹

Classe²

Description

25

ASFC

P

Réponse confidentielle au Questionnaire du réexamen relatif à l'expiration (QRRE) de l'ASFC de Mannarino’s Creative Foods Inc.
October 3, 2005

N^o de pièce justificative

Genre de pièce justifi-
cative¹

Classe²

Description

26

ASFC

N/C

International Trade Administration Commission (Afrique du Sud) - État de l'enquête d'antidumping concernant l'ail provenant de la Chine et le taux de droit antidumping (anglais seulement)
27 septembre 2005

27

ASFC

N/C

OMC - Examen des politiques commerciales - Mesures d'antidumping du Brésil en vigueur
30 juin 2004

28

ASFC

N/C

Département du commerce des États-Unis - Résultats finals de l'examen administratif sur les droits antidumping - Ail frais provenant de la République populaire de Chine (anglais seulement)
13 juin 2005

29

ASFC

N/C

Décret no 264 - Philippines - Droits d'importation sur l'ail (anglais seulement)
30 décembre 2003

30

ASFC

N/C

Base de données statistiques de la FAO - Production mondiale d'ail, 2002 à 2004 (anglais)
12 octobre 2005

31

ASFC

N/C

Base de données statistiques de la FAO - Importations et exportations mondiales d'ail, 2002 à 2003 (anglais)
12 octobre 2005

32

ASFC

N/C

Avis des douanes CN-230 - Évaluation des droits antidumping sur l'ail frais importé de la République populaire de Chine
24 juin 1998

33

ASFC

N/C

Avis des douanes CN-380 - Fin du réexamen de la valeur normale (anglais et français)
12 avril 2001

34

ASFC

N/C

ASFC/TCCE - Questionnaires du réexamen relatif à l'expiration à l'intention des producteurs canadiens. (anglais et français)
http://www.cbsa-asfc.gc.ca/sima-lmsi/er-rre/rr2005-001/rr2005-001-erq-fra.html
29 août 2005

35

ASFC

N/C

ASFC/TCCE - Questionnaires du réexamen relatif à l'expiration à l'intention des importateurs. (anglais et français)http://www.cbsa-asfc.gc.ca/sima-lmsi/er-rre/rr2005-001/rr2005-001-erq-fra.html
29 août 2005

36

ASFC

N/C

ASFC/TCCE - Questionnaires du réexamen relatif à l'expiration à l'intention des exportateurs. (anglais et français)http://www.cbsa-asfc.gc.ca/sima-lmsi/er-rre/rr2005-001/rr2005-001-erq-fra.html
29 août 2005

37

ASFC

N/C

Réponse non confidentielle au QRRE de l'ASFC de Mannarino's Creative Foods Inc. (anglais seulement)
12 octobre 2005

N^o de pièce justificative

Genre de pièce justifi-
cative¹

Classe²

Description

38

ASFC

N/C

Marché canadien apparent total pour l'ail, frais ou congelé (français et anglais)
MIS À JOUR 1 novembre 2005
17 octobre 2005

39

ASFC

N/C

Statistiques de la FAO sur l'agriculture - Prix moyen de l'ail chez la République populaire de Chine en 2002
17 octobre 2005