Tarif des douanes par chapitre

Fichiers PDF du 1er janvier 2010

• Table des matières
• Résumé des changements à la codification du Tarif des douanes

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Table des matières

• Loi concernant l'imposition, et l'exonération, de droits de douane ou d'autres droits, et la mise en oeuvre de la Convention internationale sur le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (PDF, 363 Ko)
• Règles générales pour l'interprétation du Système harmonisé (PDF, 22 Ko)
• Liste des pays et traitements tarifaires qui leur sont accordés (PDF, 28 Ko)
• Lignes directrices administratives (PDF, 48 Ko)

Table des sections et des chapitres du système harmonisé

Section I : Animaux vivants et produits du règne animal

1. Animaux vivants (PDF, 132 Ko)
2. Viandes et abats comestibles (PDF, 151 Ko)
3. Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques (PDF, 190 Ko)
4. Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs (PDF, 166 Ko)
5. Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs (PDF, 126 Ko)

Section II : Produits du règne végétal

6. Plantes vivantes et produits de la floriculture (PDF, 125 Ko)
7. Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires (PDF, 225 Ko)
8. Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons (PDF, 188 Ko)
9. Café, thé, maté et épices (PDF, 150 Ko)
10. Céréales (PDF, 132 Ko)
11. Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment (PDF, 158 Ko)
12. Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages (PDF, 164 Ko)
13. Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux (PDF, 114 Ko)
14. Matières à tresser et autres produits d'origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs (PDF, 108 Ko)

Section III : Graisses et huiles animales ou végétales; Produits de leur dissociation; Graisses alimentaires élaborées; Cires d'origine animale ou végétale

15. Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale (PDF, 126 Ko)

Section IV : Produits des industries alimentaires; Boissons, liquides alcooliques et vinaigres; Tabacs et succédanés de tabac fabriques

16. Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques (PDF, 179 Ko)
17. Sucres et sucreries (PDF, 43 Ko)
18. Cacao et ses préparations (PDF, 114 Ko)
19. Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries (PDF, 182 Ko)
20. Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes (PDF, 203 Ko)
21. Préparations alimentaires diverses (PDF, 138 Ko)
22. Boissons, liquides alcooliques et vinaigres (PDF, 154 Ko)
23. Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux (PDF, 131 Ko)
24. Tabacs et succédanés de tabac fabriqués (PDF, 305 Ko)

Section V : Produits minéraux

25. Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments (PDF, 169 Ko)
26. Minerais, scories et cendres (PDF, 131 Ko)
27. Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales (PDF, 172 Ko)

Section VI : Produits des industries chimiques ou des industries connexes

28. Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes (PDF, 245 Ko)
    1. Éléments chimiques
    2. Acides inorganiques et composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques
    3. Dérivés halogénés, oxyhalogénés ou sulfures des éléments non métalliques
    4. Bases inorganiques et oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux
    5. Sels et peroxosels métalliques des acides inorganiques
    6. Divers
29. Produits chimiques organiques (PDF, 436 Ko)
    1. Hydrocarbures et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
    2. Alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
    3. Phénols et phénols-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
    4. Éthers, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones, époxydes avec trois atomes dans le cycle, acétals et hémi-acétals, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
    5. Composés à fonction aldéhyde
    6. Composés à fonction cétone ou à fonction quinone
    7. Acides carboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
    8. Esters des acides inorganiques et leurs sels, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
    9. Composés à fonctions azotées
    10. Composés organo-inorganiques, composés hétérocycliques, acides nucléiques et leurs sels, et sulfonamides
    11. Provitamines, vitamines et hormones
    12. Hétérosides et alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés
    13. Autres composés organiques
30. Produits pharmaceutiques (PDF, 164 Ko)
31. Engrais (PDF, 136 Ko)
32. Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres (PDF, 180 Ko)
33. Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques (PDF, 148 Ko)
34. Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, «cires pour l'art dentaire» et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre (PDF, 165 Ko)
35. Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes (PDF, 134 Ko)
36. Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables (PDF, 121 Ko)
37. Produits photographiques ou cinématographiques (PDF, 138 Ko)
38. Produits divers des industries chimiques (PDF, 213 Ko)

Section VII : Matières plastiques ou ouvrages en ces matières; Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc

39. Matières plastiques et ouvrages en ces matières (PDF, 316 Ko)
    1. Formes primaires
    2. Déchets, rognures et débris; demi-produits; ouvrages
40. Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc (PDF, 234 Ko)

Section VIII : Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières; Articles de bourrellerie ou de sellerie; Articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; Ouvrages en boyaux

41. Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs (PDF, 90 Ko)
42. Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux (PDF, 135 Ko)
43. Pelleteries et fourrures; pelleteries factices (PDF, 116 Ko)

Section IX : Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; Liège et ouvrages en liège; Ouvrages de sparterie ou de vannerie

44. Bois, charbon de bois et ouvrages en bois (PDF, 226 Ko)
45. Liège et ouvrages en liège (PDF, 96 Ko)
46. Ouvrages de sparterie ou de vannerie (PDF, 107 Ko)

Section X : Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; Papier ou carton à recycler (déchets et rebuts); Papier et ses applications

47. Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) (PDF, 104 Ko)
48. Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton (PDF, 222 Ko)
49. Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans (PDF, 168 Ko)

Section XI : Matières textiles et ouvrages en ces matières

50. Soie (PDF, 93 Ko)
51. Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin (PDF, 91 Ko)
52. Coton (PDF, 237 Ko)
53. Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier (PDF, 150 Ko)
54. Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles (PDF, 234 Ko)
55. Fibres synthétiques ou artificielles discontinues (PDF, 237 Ko)
56. Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie (PDF, 225 Ko)
57. Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (PDF, 136 Ko)
58. Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies (PDF, 177 Ko)
59. Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles (PDF, 191 Ko)
60. Étoffes de bonneterie (PDF, 190 Ko)
61. Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie (PDF, 220 Ko)
62. Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie (PDF, 214 Ko)
63. Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons (PDF, 175 Ko)
    1. Autres articles textiles confectionnés
    2. Assortiments
    3. Friperie et chiffons

Section XII Chaussures, coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties; Plumes apprêtées et articles en plumes; Fleurs artificielles; ouvrages en cheveux

64. Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets (PDF, 153 Ko)
65. Coiffures et parties de coiffures (PDF, 113 Ko)
66. Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties (PDF, 97 Ko)
67. Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux (PDF, 103 Ko)

Section XIII : Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; Produits céramiques; Verre et ouvrages en verre

68. Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues (PDF, 144 Ko)
69. Produits céramiques (PDF, 140 Ko)
    1. Produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues et produits réfractaires
    2. Autres produits céramiques
70. Verre et ouvrages en verre (PDF, 188 Ko)

Section XIV : Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; Bijouterie de fantaisie; Monnaies

71. Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies (PDF, 145 Ko)
    1. Perles fines ou de culture, pierres gemmes et similaires
    2. Métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux
    3. Bijouterie, joaillerie et autres ouvrages

Section XV : Métaux communs et ouvrages en ces métaux

72. Fonte, fer et acier (PDF, 348 Ko)
    1. Produits de base; produits présentés sous forme de grenailles ou de poudres
    2. Fer et aciers non alliés
    3. Aciers inoxydables
    4. Autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés
73. Ouvrages en fonte, fer ou acier (PDF, 292 Ko)
74. Cuivre et ouvrages en cuivre (PDF, 234 Ko)
75. Nickel et ouvrages en nickel (PDF, 177 Ko)
76. Aluminium et ouvrages en aluminium (PDF, 224 Ko)
77. (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé) (PDF, 109 Ko)
78. Plomb et ouvrages en plomb (PDF, 157 Ko)
79. Zinc et ouvrages en zinc (PDF, 148 Ko)
80. Étain et ouvrages en étain (PDF, 156 Ko)
81. Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières (PDF, 238 Ko)
82. Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs (PDF, 203 Ko)
83. Ouvrages divers en métaux communs (PDF, 170 Ko)

Section XVI : Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties; Appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils

84. Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils (PDF, 675 Ko)
85. Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils (PDF, 482 Ko)

Section XVII : Matériel de transport

86. Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications (PDF, 167 Ko)
87. Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires (PDF, 255 Ko)
88. Navigation aérienne ou spatiale (PDF, 136 Ko)
89. Navigation maritime ou fluviale (PDF, 152 Ko)

Section XVIII : Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; Instruments et appareils médico-chirurgicaux; Horlogerie; instruments de musique; Parties et accessoires de ces instruments ou appareils

90. Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils (PDF, 287 Ko)
91. Horlogerie (PDF, 471 Ko)
92. Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments (PDF, 150 Ko)

Section XIX : Armes, munitions et leurs parties et accessoires

93. Armes, munitions et leurs parties et accessoires (PDF, 132 Ko)

Section XX : Marchandises et produits divers

94. Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées (PDF, 164 Ko)
95. Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires (PDF, 165 Ko)
96. Ouvrages divers (PDF, 163 Ko)

Section XXI : Objets d'art, de collection ou d'antiquité

97. Objets d'art, de collection ou d'antiquité (PDF, 136 Ko)
98. Dispositions de classification spéciale - non commerciales (PDF, 200 Ko)
    1. Dispositions d'exonération`
    2. Dispositions d'interdiction
99. Dispositions de classification spéciale - commerciales (PDF, 546 Ko)

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